Cet Espace est dédié aux bénéficiaires d’une subvention F.S.E. Le PLIE Espace Technowest a rassemblé sur cette zone de son site internet toutes les informations et tous les documents utiles au bon déroulement de vos opérations financées par le F.S.E.
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Circulaires / instructions
- Circulaire 2008-16 DGEFP
- 3.8 Circulaire DGEFP n°307 du 20 04 06
- 3.9 Circulaire DGEFP PO n°556-06 du 23 06 06
- 3.14 Circulaire du 1er Ministre n°5210-SG du 13 04 07
- 3.15 Circulaire du 12 02 2007
- Instruction DGEFP du 14 mai 2012
- Instruction DGEFP du 29 juin 2012
Commission Européenne
- 3.3 Décision de la commission du 4 08 06 - CE n° 2006-593
- 3.4 Décision de la commission du 4 08 06 - CE n° 2006-597
- 3.5 Décision de la commission du 4 08 06 - CE n° 2006-594
- 3.6 Décision de la commission du 4 08 06 - CE n° 2006-595
- 3.7 Décision de la commission du 4 08 06 - CE n° 2006-609
Décrets
Règlements européens
- Règlement CE 1681/94
- Règlement (CE) n° 3962009
- Règlement (CE) n° 8462009
- Règlement (CE) n° 10812006
- Règlement (CE) n° 10832006
- Rectificatif au règlement (CE) n° 10832006
- Règlement (CE) n° 18282006
- Rectificatif au règlement (CE) no 18282006
- Règlement (CE) n° 19892006
Autres
- Rapports d’évaluation du Programme Opérationnel FSE 2007-2013 (PDF)
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Crédits